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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE
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LE P TIT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE P TIT
COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE, SARL

Numéro de dépôt :
4160741
Date de dépôt :
27/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2025
LE P TIT de COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE

Présentation de la marque LE P TIT

Déposée par voie électronique le 27 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE P TIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE domicilié(e) LE BOIS MORIN, ROUTE DE SANZIERS - 49260 - LE PUY NOTRE DAME - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 431 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE, M. FABRICE THUIA domicilié(e) LE BOIS MORIN, ROUTE DE SANZIERS - 49260 - LE PUY NOTRE DAME - France.

La marque LE P TIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160741.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P TIT arrivera à expiration en date du 27 février 2025.

COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LA P TITE , Le BIB du Récoltant , LOIRE TRADITION , LE BIB DU RÉCOLTANT , TERRE DE LOIRE


COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE, SARL - LE BOIS MORIN, ROUTE DE SANZIERS - 49260 - LE PUY NOTRE DAME - France - SIREN 343431714


COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE, M. FABRICE THUIA - LE BOIS MORIN, ROUTE DE SANZIERS - 49260 - LE PUY NOTRE DAME - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.